INSTITUT DE NAVIGATION TERRESTRE I.N.T.

AXCEL R & D (SARL)

Présentation de la marque INSTITUT DE NAVIGATION TERRESTRE I.N.T.

Déposée le 31 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXCEL R & D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT DE NAVIGATION TERRESTRE I.N.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXCEL R & D domicilié(e) 154 Rue des Grandes Teppes - Z.I. SENNECE, 71000 MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 550 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXCEL R & D - France.

La marque INSTITUT DE NAVIGATION TERRESTRE I.N.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE NAVIGATION TERRESTRE I.N.T. est expirée depuis le 31 août 2004.

AXCEL R & D a également déposé les autres marques suivantes : AXCEL , PROTRUCK , PROTRUCK , AXCEL DUNES , BAJATRUCK